Déposée le 30 janvier 2006 par la société E.U.R.L SOLTANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SOLTANA »
Le déposant est la société E.U.R.L SOLTANA domicilié(e) 18 rue de la poste,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 678 777 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETTABASSI PATRICE E.U.R.L SOLTANA domicilié(e) 18 rue de la poste,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTANA est expirée depuis le 30 janvier 2016.
E.U.R.L SOLTANA - 18 rue de la poste,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 483678777
BETTABASSI PATRICE E.U.R.L SOLTANA - 18 rue de la poste,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690650 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08
Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708076 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Joaillerie ; bijouterie. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises. Portefeuilles ; sacs à main, de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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