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Marques déposées par la société E.U.R.L. SIGALOUS
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SIGALOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGALOUS
E.U.R.L. SIGALOUS

Numéro de dépôt :
3197755
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
SIGALOUS de E.U.R.L. SIGALOUS

Présentation de la marque SIGALOUS

Déposée le 29 novembre 2002 par la société E.U.R.L. SIGALOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGALOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société E.U.R.L. SIGALOUS domicilié(e) DOMAINE DE SIGALOUS,83260 LA CRAU - 83260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 937 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN MOUTTE EURL SIGALOUS domicilié(e) DOMAINE DE SIGALOUS,83260 LA CRAU - 83260 - France.

La marque SIGALOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALOUS est expirée depuis le 29 novembre 2012.


E.U.R.L. SIGALOUS - DOMAINE DE SIGALOUS,83260 LA CRAU - 83260 - France - SIREN 403937139


M. ALAIN MOUTTE EURL SIGALOUS - DOMAINE DE SIGALOUS,83260 LA CRAU - 83260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379304 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379303 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

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