Présentation de la marque SELECTION ET DIFFUSION D'OC
Déposée le 8 août 2005 par E.U.R.L. SELECTION et DIFFUSION D'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SELECTION ET DIFFUSION D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est E.U.R.L. SELECTION et DIFFUSION D'OC domicilié(e) DOMAINE DE LAVAL,34120 TOURBES - 34120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHAZOTTES domicilié(e) Domaine de LAVAL,34120 TOURBS - 34120 - France.
La marque SELECTION ET DIFFUSION D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION ET DIFFUSION D'OC est expirée depuis le 8 août 2015.
E.U.R.L. SELECTION et DIFFUSION D'OC - DOMAINE DE LAVAL,34120 TOURBES - 34120 - France
Monsieur Jean CHAZOTTES - Domaine de LAVAL,34120 TOURBS - 34120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays d'OC, cidres, digestifs, (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparé, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en graine non travaillés ; arbustes ; plants ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourage. Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levures, sirop d'érable, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (aliments) biscuiteries ; gâteaux ; biscotes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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