Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEUBLES D'HISTOIRE
E.U.R.L. S.D.M.

Numéro de dépôt :
93468195
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque MEUBLES D'HISTOIRE

Déposée le 10 mai 1993 par la société E.U.R.L. S.D.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEUBLES D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société E.U.R.L. S.D.M domicilié(e) 56, Rue de Rennes, 35120 DOL de BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 512 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Christian E.U.R.L. S.D.M. - France.

La marque MEUBLES D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEUBLES D'HISTOIRE est expirée depuis le 10 mai 2003.

E.U.R.L. S.D.M a également déposé les autres marques suivantes : LES TROUVAILLES DE TIFFANY , SANTOS , LES TROUVAILLES , CHRISTIAN ROBERT , LES FONCTIONNELLES , FAF FOR A FEW , AUX TROUVAILLES


E.U.R.L. S.D.M. - 56, Rue de Rennes, 35120 DOL de BRETAGNE - France - SIREN 339512907


Monsieur ROBERT Christian E.U.R.L. S.D.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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