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Marques déposées par la société E.U.R.L. S.D.M
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LES FONCTIONNELLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FONCTIONNELLES
E.U.R.L. S.D.M.

Numéro de dépôt :
93468193
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES FONCTIONNELLES

Déposée le 10 mai 1993 par la société E.U.R.L. S.D.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FONCTIONNELLES »

Le déposant est la société E.U.R.L. S.D.M domicilié(e) 56, Rue de Rennes, 35120 DOL de BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 512 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Christian E.U.R.L. S.D.M. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.U.R.L. S.D.M a également déposé les autres marques suivantes : LES TROUVAILLES DE TIFFANY , SANTOS , LES TROUVAILLES , MEUBLES D'HISTOIRE , CHRISTIAN ROBERT , FAF FOR A FEW , AUX TROUVAILLES


E.U.R.L. S.D.M. - 56, Rue de Rennes, 35120 DOL de BRETAGNE - France - SIREN 339512907


Monsieur ROBERT Christian E.U.R.L. S.D.M. - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203494 - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1996-07-03

Création et fabrication de mobilier de salles à manger, chambres, bureaux et de complément