Déposée le 30 décembre 1991 par la société E.U.R.L. PERIGORD AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la société E.U.R.L. PERIGORD AZUR domicilié(e) Z.A. de la haute Bedoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 816 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOURET Jean-Louis E.U.R.L. PERIGORD AZUR - France.
La marque FANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANNY est expirée depuis le 30 décembre 2001.
E.U.R.L. PERIGORD AZUR - Z.A. de la haute Bedoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France - SIREN 382816676
Monsieur MOURET Jean-Louis E.U.R.L. PERIGORD AZUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Bouteilles et articles de verrerie Bierres, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques Vins et spiritueux, boissons alcooliques
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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