Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANNY
E.U.R.L. PERIGORD AZUR

Numéro de dépôt :
91400516
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2001

Présentation de la marque FANNY

Déposée le 30 décembre 1991 par la société E.U.R.L. PERIGORD AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la société E.U.R.L. PERIGORD AZUR domicilié(e) Z.A. de la haute Bedoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 816 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOURET Jean-Louis E.U.R.L. PERIGORD AZUR - France.

La marque FANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANNY est expirée depuis le 30 décembre 2001.


E.U.R.L. PERIGORD AZUR - Z.A. de la haute Bedoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France - SIREN 382816676


Monsieur MOURET Jean-Louis E.U.R.L. PERIGORD AZUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Bouteilles et articles de verrerie Bierres, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques Vins et spiritueux, boissons alcooliques

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.