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Marques déposées par E.U.R.L. ORFEL
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ORFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEL
E.U.R.L. ORFEL

Numéro de dépôt :
95601675
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
05/12/2005

Présentation de la marque ORFEL

Déposée le 5 décembre 1995 par E.U.R.L. ORFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ORFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est E.U.R.L. ORFEL, domicilié(e) 1118, rue de Verdun, 45160 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CROIZE Jean-Claude - France.

La marque ORFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEL est expirée depuis le 5 décembre 2005.


E.U.R.L. ORFEL - 1118, rue de Verdun, 45160 SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - France


Monsieur CROIZE Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Fruits et légumes, tous produits agricole ni transformés, ni préparés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.