Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERROIRS DU SUD
E.U.R.L. MAXGAU
MONNIER Chantal

Numéro de dépôt :
3005524
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERROIRS DU SUD de E.U.R.L. MAXGAU

Présentation de la marque TERROIRS DU SUD

Déposée le 1 février 2000 par E.U.R.L. MAXGAU et MONNIER Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DU SUD »

Les déposants sont E.U.R.L. MAXGAU, domicilié(e) 3 Av. Sadi Carnot, z.a.e. St Michel, 34770 GIGEAN - France et MONNIER Chantal, domicilié(e) 32 rue Lamartine, 71000 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXGAU - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

E.U.R.L. MAXGAU a également déposé les autres marques suivantes : SUDIVIN


E.U.R.L. MAXGAU - 3 Av. Sadi Carnot, z.a.e. St Michel, 34770 GIGEAN - France

MONNIER Chantal - 32 rue Lamartine, 71000 MACON - France


MAXGAU - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322032 - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2001-04-18

. fruits et légumes en conserve, séchés et cuits . confitures, compotes, gelées . viandes, poissons, volailles, gibiers en pâtés et conserves . huiles . produits régionaux et de terroir . café, thé, cacao, chocolat, biscuits, pâtisseries, confiseries, miel . pain, préparations à base de céréales . moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices . produits régionaux et de terroir . autres produits d'épicerie sèche . boissons de fruits, jus de fruits, nectars et sirops . bières, eaux minérales et gazeuses . autres boissons non alcooliques . vins : vins de table, vins de pays, vins de cépages, vins d'appellations, vins de domaines, vins de châteaux . vins : vins tranquilles, vins effervescents, vins doux naturels . apéritifs, carthagène, gentiane . anisés, cidre . autres boissons alcooliques . vente par correspondance (V.P.C.) . distribution de catalogues, de prospectus et d'échantillons . catalogues, magasines, service d'abonnement de journaux . publicité, gestion des affaires commerciales . organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité . conseils, informations, renseignements d'affaires . reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques . télécommunications . agences de presse et d'informations . communications par terminaux d'ordinateurs . serveurs Internet et Minitel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.