Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100%
E.U.R.L. L'ART DU CUIR

Numéro de dépôt :
3262787
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
100% de E.U.R.L. L\'ART DU CUIR

Présentation de la marque 100%

Déposée le 8 décembre 2003 par la société E.U.R.L. L'ART DU CUIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société E.U.R.L. L'ART DU CUIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 837 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.U.R.L. L'Art du Cuir domicilié(e) 3, rue Neuve St Jean,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque 100% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% est expirée depuis le 8 décembre 2013.


E.U.R.L. L'ART DU CUIR - France - SIREN 323837831


E.U.R.L. L'Art du Cuir - 3, rue Neuve St Jean,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Vêtements, chaussures, chapellerie. chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Vêtements en imitation du cuir.