Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMT
E.U.R.L. INSTITUT DU MEDICAMENT DE TOURS - I.M.T.

Numéro de dépôt :
1530196
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/04/1999

Présentation de la marque IMT

Déposée le 24 avril 1989 par E.U.R.L. INSTITUT DU MEDICAMENT DE TOURS - I.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « IMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.U.R.L. INSTITUT DU MEDICAMENT DE TOURS - I.M.T., domicilié(e) Rue Joseph Cugnot, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHILLE - France.

La marque IMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMT est expirée depuis le 24 avril 1999.


E.U.R.L. INSTITUT DU MEDICAMENT DE TOURS - I.M.T. - Rue Joseph Cugnot, 37700 SAINT PIERRE DES CORPS - France


VERHILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 25 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66641 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 25 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66640 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 17 juillet 1992 - Transmission de propriété n°66639 - Publication au BOPI 1992-07-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides