PALAIS GRANVELLE E.u.r.l. Hervé SCHICK
Présentation de la marque PALAIS GRANVELLE
Déposée le 29 mai 1996 par la société E.u.r.l. Hervé SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS GRANVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la société E.u.r.l. Hervé SCHICK domicilié(e) 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque PALAIS GRANVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS GRANVELLE est expirée depuis le 29 mai 2006.
E.u.r.l. Hervé SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , LEDOUX , EPICURE , "BLEU SAINT ESPRIT" , HERVE SCHICK , LA FABRIQUE DE BESANCON , MEGEVAND , (Marque figurative) , "ET SI LE TEMPS REDEVENAIT PLAISIR"
E.u.r.l. Hervé SCHICK - 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés; extincteurs; automates programmables, automatismes, logiciels enregistrés destinés à l'automation, automates; automates à musique à prépaiement.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, boitiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaines de montres, chronomètres, horloges; boites d'horloges; ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers, boites et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, fume-cigare, fume-cigarette, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), almanachs atlas, cartes géographiques, globes terrestres, calendriers, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, tés à dessin; adhésifs pour la papeterie ou le ménage, colles, bandes collantes, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, buvards, cahiers, carnets,chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayons, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses; tableaux noirs, tableaux pour la peinture; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Malles, valises, harnachements, sangles, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs pour l'emballage, sacs d'écoliers, sacs à provision, sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, musettes, gibecières, baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, sacoches, sacoches pour porter les enfants, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, porte-chèquier, coffrets pour le voyage, trousses de voyage, fouets, harnais, sellerie, parapluies, parasols et cannes, lanières de cuir; étuis (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux et jouets; jeux et jouets automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux et jouets programmés.Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].