Déposée le 29 mai 1996 par la société E.u.r.l. Hervé SCHICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALAIS GRANVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la société E.u.r.l. Hervé SCHICK domicilié(e) 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque PALAIS GRANVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.u.r.l. Hervé SCHICK - 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés; extincteurs; automates programmables, automatismes, logiciels enregistrés destinés à l'automation, automates; automates à musique à prépaiement.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, boitiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaines de montres, chronomètres, horloges; boites d'horloges; ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers, boites et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, fume-cigare, fume-cigarette, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), almanachs atlas, cartes géographiques, globes terrestres, calendriers, encyclopédies, pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, tés à dessin; adhésifs pour la papeterie ou le ménage, colles, bandes collantes, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à savoir papier à lettres, agrafes de bureau, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, billes pour stylos, buvards, cahiers, carnets,chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayons, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses; tableaux noirs, tableaux pour la peinture; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie.Malles, valises, harnachements, sangles, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs pour l'emballage, sacs d'écoliers, sacs à provision, sacs à dos, sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, musettes, gibecières, baudruches, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, sacoches, sacoches pour porter les enfants, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, porte-chèquier, coffrets pour le voyage, trousses de voyage, fouets, harnais, sellerie, parapluies, parasols et cannes, lanières de cuir; étuis (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux et jouets; jeux et jouets automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux et jouets programmés.Tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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