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Marques déposées par la société E.U.R.L. HERVE SCHICK
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MEGEVAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGEVAND
E.U.R.L. HERVE SCHICK

Numéro de dépôt :
94512480
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque MEGEVAND

Déposée le 18 mars 1994 par la société E.U.R.L. HERVE SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGEVAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société E.U.R.L. HERVE SCHICK domicilié(e) 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque MEGEVAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGEVAND est expirée depuis le 18 mars 2004.

E.U.R.L. HERVE SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , PALAIS GRANVELLE , LEDOUX , EPICURE , "BLEU SAINT ESPRIT" , HERVE SCHICK , LA FABRIQUE DE BESANCON , (Marque figurative) , "ET SI LE TEMPS REDEVENAIT PLAISIR"


E.U.R.L. HERVE SCHICK - 12, rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Métaux précieux et leurs alliages, bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, boîtes, étuis et coffrets de joaillerie, poudriers en métaux précieux, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceinture, socles et montures en métaux précieux pour objets, anneaux de serviettes en métaux précieux, horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres; Stylos, crayons, stylos-feutres, stylomines, stylos à bille; Articles en cuir ou en imitation de cuir tels que étuis, coffrets, trousses, valises, sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, malles et valises

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.