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Marques déposées par E.u.r.l. Hervé SCHICK
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LES SALINES ROYALES D'ARC ET SENANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SALINES ROYALES D'ARC ET SENANS
E.u.r.l. Hervé SCHICK

Numéro de dépôt :
96629382
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque LES SALINES ROYALES D'ARC ET SENANS

Déposée le 10 juin 1996 par E.u.r.l. Hervé SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SALINES ROYALES D'ARC ET SENANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est E.u.r.l. Hervé SCHICK, domicilié(e) 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LES SALINES ROYALES D'ARC ET SENANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E.u.r.l. Hervé SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , PALAIS GRANVELLE , LEDOUX , EPICURE , "BLEU SAINT ESPRIT" , HERVE SCHICK , LA FABRIQUE DE BESANCON , MEGEVAND , (Marque figurative)


E.u.r.l. Hervé SCHICK - 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Retrait partiel n°208068 - Publication au BOPI 1996-10-22

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Métaux précieux et leurs alliages (non à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, horlogerie et instruments chronométriques.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou le ménage) articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.