LA FABRIQUE DE BESANCON
Présentation de la marque LA FABRIQUE DE BESANCON
Déposée le 10 juin 1996 par E.u.r.l. Hervé SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DE BESANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FABRIQUE DE BESANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DE BESANCON est expirée depuis le 10 juin 2006.
E.u.r.l. Hervé SCHICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29