Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE DE BESANCON
E.u.r.l. Hervé SCHICK

Numéro de dépôt :
96629383
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque LA FABRIQUE DE BESANCON

Déposée le 10 juin 1996 par E.u.r.l. Hervé SCHICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DE BESANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est E.u.r.l. Hervé SCHICK, domicilié(e) 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LA FABRIQUE DE BESANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DE BESANCON est expirée depuis le 10 juin 2006.

E.u.r.l. Hervé SCHICK a également déposé les autres marques suivantes : HERVE SCHICK , LA MANUFACTURE FRANCAISE DE HAUTE HORLOGERIE , PALAIS GRANVELLE , LEDOUX , EPICURE , "BLEU SAINT ESPRIT" , HERVE SCHICK , MEGEVAND , (Marque figurative) , "ET SI LE TEMPS REDEVENAIT PLAISIR"


E.u.r.l. Hervé SCHICK - 12, Rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Métaux précieux et leurs alliages (non à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, horlogerie et instruments chonométriques,