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Marques déposées par la société E.U.R.L François DUPERRAY
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SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS
E.U.R.L François DUPERRAY

Numéro de dépôt :
95586114
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/08/2005

Présentation de la marque SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS

Déposée le 17 août 1995 par la société E.U.R.L François DUPERRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société E.U.R.L François DUPERRAY domicilié(e) Z.I de la Seiglerie, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 043 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.U.R.L François DUPERRAY - France.

La marque SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE MODULS VOTRE HABITAT 4 SAISONS est expirée depuis le 17 août 2005.


E.U.R.L François DUPERRAY - Z.I de la Seiglerie, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 393043583


E.U.R.L François DUPERRAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Modules monolithiques en béton monobloc modulables parachevés en usine transportés sur le site servant à abriter les personnes, les animaux et les biens