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Marques déposées par la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY
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CUVEE DE LA ROSERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA ROSERAIE
E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY

Numéro de dépôt :
99787932
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CUVEE DE LA ROSERAIE

Déposée le 16 avril 1999 par la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY domicilié(e) LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 909 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - France.

La marque CUVEE DE LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA ROSERAIE est expirée depuis le 16 avril 2009.

E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CAPUCINES DOMAINE DE NERLEUX , DOMAINE DE FONTENILLE , CUVEE FLORIAN DOMAINE DES CHALONGES , DOMAINE COGNARDIERE , CUVEE HORTENSE , VD VIGNERONS DOMAINES , CHATEAU DU HALLAY , CUVEE DES IRIS , Domaine CLAUDE VILLAIN


E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - LA COGNARDIÈRE, 44330 LE PALLET - France - SIREN 384909727


FABIENNE RICHARD DE TOURNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vins d'appellation contrôlée Reuilly.