Déposée le 18 mai 1994 par la société E.U.R.L. EURO-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WEAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est la société E.U.R.L. EURO-CONCEPT domicilié(e) Z.I. Vallée Ricard, 30110 LA GRAND COMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 817 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.U.R.L. EURO-CONCEPT Mr GIRAUDO - France.
La marque WEAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEAPON est expirée depuis le 18 mai 2004.
E.U.R.L. EURO-CONCEPT - Z.I. Vallée Ricard, 30110 LA GRAND COMBE - France - SIREN 384817847
E.U.R.L. EURO-CONCEPT Mr GIRAUDO - France
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274159 - Publication au BOPI 1999-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Tout produit pour cylomoteur: Pot échappement Variateur de transmission Poulie Poulie d'embrayage Cylindre Carter Culasse Allumage électronique Boîte à clapets (distribution essence) Fourche hydraulique Amortisseur Carenage Cadre Bras oscillant
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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