Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARLAT D'OIE
E.U.R.L. Ets POSSAMAÏ

Numéro de dépôt :
1684571
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
23/05/2009
SARLAT D\'OIE de E.U.R.L. Ets POSSAMAÏ

Présentation de la marque SARLAT D'OIE

Déposée le 23 mai 1989 par la société E.U.R.L. Ets POSSAMAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « SARLAT D'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E.U.R.L. Ets POSSAMAÏ domicilié(e) Centre Commercial du Pontet, 24200 SARLAT (dossier no 2143685) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 391 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSSAMAT ALAIN C. COM. DU PONTET domicilié(e) (dossier no 2143685) - France.

La marque SARLAT D'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARLAT D'OIE est expirée depuis le 23 mai 2009.


E.U.R.L. Ets POSSAMAÏ - Centre Commercial du Pontet, 24200 SARLAT (dossier no 2143685) - France - SIREN 349391185


POSSAMAT ALAIN C. COM. DU PONTET - (dossier no 2143685) - France


Demande de renouvellement le 25 février 2010 n°2432715 - Publication au BOPI 2010-02-25

Renouvellement sans limitation le 27 avril 1999 n°2143685 - Publication au BOPI 1999-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291994 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 12 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527250 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Conserves fines alimentaires à base d'oie, en particulier confit d'oie, foie gras d'oie, pâtes d'oie, plats cuisinés à base de viande d'oie