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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLEENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE
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SOULEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOULEU
E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLE E.U.R.L. ENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
96628587
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2016

Présentation de la marque SOULEU

Déposée le 3 juin 1996 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLEENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOULEU »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLEENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE domicilié(e) Domaine la fourmone, route de Bollène,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2315344) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 714 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMBE Marie-Thérèse E.U.R.L. ROGER COMBE ET FILLE domicilié(e) DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2315344) - 84190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOULEU est expirée depuis le 3 juin 2016.

E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLEENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : ROGER COMBE ET FILLE


E.U.R.L. COMBE ROGER ET FILLE E.U.R.L. ENTREPRISE UNIPERSONNEL A RESPONSABILITE LIMITEE - Domaine la fourmone, route de Bollène,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2315344) - 84190 - France - SIREN 407714483


COMBE Marie-Thérèse E.U.R.L. ROGER COMBE ET FILLE - DOMAINE LA FOURMONE,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2315344) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315344 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins.