Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PATOUREAU TENDRE ET GOUTU
E.U.R.L. CHRISTIAN PATOUREAU entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94529304
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
11/07/2014

Présentation de la marque LE PATOUREAU TENDRE ET GOUTU

Déposée le 11 juillet 1994 par la société E.U.R.L. CHRISTIAN PATOUREAU entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LE PATOUREAU TENDRE ET GOUTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société E.U.R.L. CHRISTIAN PATOUREAU entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) Kérébars,29820 GUILERS (dossier no 2265812) - 29820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 500 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2265812) - 75116 - France.

La marque LE PATOUREAU TENDRE ET GOUTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PATOUREAU TENDRE ET GOUTU est expirée depuis le 11 juillet 2014.

E.U.R.L. CHRISTIAN PATOUREAU entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : LA PIECE DU BOUCHER , LE PATOUREAU GARANTI TENDRE , LE PATOUREAU SAVOUREUX ET TENDRE


E.U.R.L. CHRISTIAN PATOUREAU entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée - Kérébars,29820 GUILERS (dossier no 2265812) - 29820 - France - SIREN 349500868


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2265812) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 3 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245056 - Publication au BOPI 1997-11-03

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265812 - Publication au BOPI 2004-05-27

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

- Viandes - Tous produits comprenant de la viande - Produits à base de viande - Sous produits de viande - produits alimentaires incluant dans sa recette une base animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.