Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ypsé
E.U.R.L. Carmié Créations FOND DE TUILES

Numéro de dépôt :
3267915
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/01/2014
ypsé de E.U.R.L. Carmié Créations FOND DE TUILES

Présentation de la marque ypsé

Déposée le 16 janvier 2004 par la société E.U.R.L. Carmié Créations FOND DE TUILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ypsé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société E.U.R.L. Carmié Créations FOND DE TUILES domicilié(e) 82100 LES BARTHES - 82100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 294 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRISTELLE AVER-CARMIE Sté CARMIE CREATIONS FOND DE TUILES domicilié(e) 82100 LES BARTHES - France.

La marque ypsé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ypsé est expirée depuis le 16 janvier 2014.


E.U.R.L. Carmié Créations FOND DE TUILES - 82100 LES BARTHES - 82100 - France - SIREN 451294136


CRISTELLE AVER-CARMIE Sté CARMIE CREATIONS FOND DE TUILES - 82100 LES BARTHES - France


Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423201 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement). Gants (habillement). Foulards ; cravates ; bonneterie. Sous-vêtements.