Déposée le 24 décembre 1996 par la société E.U.R.L. C.D.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M LEADER MOBILI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est la société E.U.R.L. C.D.V domicilié(e) 203 bis, avenue Général Leclerc, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 797 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.M. CONSEIL Sergio TORLINI - France.
La marque M LEADER MOBILI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657411.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.U.R.L. C.D.V. - 203 bis, avenue Général Leclerc, 54000 NANCY - France - SIREN 327797965
P.M. CONSEIL Sergio TORLINI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. . Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. . Instruments de musique cuir et imitation du cuir . Produits en ces matières (Cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains. Cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir ou en carton-cuir. Lanières de cuir, sangles de cuir. Colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières. Garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. . Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matièresou en matières plastiques, à savoir: Anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caillebotis non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques; décorations en matières plastiques pour aliments, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lit (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais (non métalliques), métiers à broder, mobiles (objets pour la décoration), niches pour animaux, pavés pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, portes-revues, présentoirs, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, rivets non-métalliques, roulettes de meubles (non métalliques), stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis nonmétalliques. .Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des principaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes (en porcelaine), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums. . Tissus à usage textile . Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières texiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matièrestextiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Non tissés (textiles); couvertures de lit et de tables. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. . Jeux, jouets; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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