Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES MONTS VERTS
E.U.R.L. BERNARD LARAPIDIE

Numéro de dépôt :
92425361
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque LA FERME DES MONTS VERTS

Déposée le 29 juin 1992 par E.U.R.L. BERNARD LARAPIDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « LA FERME DES MONTS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est E.U.R.L. BERNARD LARAPIDIE, domicilié(e) Grignol, 16220 MONTBRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LESBARRERES Avocat - France.

La marque LA FERME DES MONTS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES MONTS VERTS est expirée depuis le 29 juin 2002.


E.U.R.L. BERNARD LARAPIDIE - Grignol, 16220 MONTBRON - France


Philippe LESBARRERES Avocat - France


Inscription le 19 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157474 - Publication au BOPI 1993-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Poisson, viande, gibier, conserves tous ces produits étant des produits fermiers