Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVRIL INDUSTRIE
E.U.R.L. AVRIL INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
93476483
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2003

Présentation de la marque AVRIL INDUSTRIE

Déposée le 9 juillet 1993 par E.U.R.L. AVRIL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVRIL INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est E.U.R.L. AVRIL INDUSTRIE, domicilié(e) Z.A. de Kerdroual, 56270 PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre AVRIL EURL AVRIL INDUSTRIE - France.

La marque AVRIL INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVRIL INDUSTRIE est expirée depuis le 9 juillet 2003.


E.U.R.L. AVRIL INDUSTRIE - Z.A. de Kerdroual, 56270 PLOEMEUR - France


Monsieur Pierre AVRIL EURL AVRIL INDUSTRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.Et, en particulier lames pour tondeuses à gazon et fraises pour motobineuses, scarificateurs, turbines de ramassage de déchets Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).