Déposée le 12 juin 2003 par la société E.U.R.L Anne-Marie JEAN TOCHEPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MASSINOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la société E.U.R.L Anne-Marie JEAN TOCHEPORT domicilié(e) Lieu dit Ferme des Massinots St Germain-le-Vasson - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 206 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tocheport Jean Anne-Marie domicilié(e) Lieu dit Les Massinots,14190 St Germain-le-Vasson - 14190 - France.
La marque MASSINOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSINOTS est expirée depuis le 12 juin 2013.
E.U.R.L Anne-Marie JEAN TOCHEPORT - Lieu dit Ferme des Massinots St Germain-le-Vasson - France - SIREN 393206859
Tocheport Jean Anne-Marie - Lieu dit Les Massinots,14190 St Germain-le-Vasson - 14190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Ferme Auberge. Boissons alcooliques : “ Pommeau de Normandie ”, cidres, Calvados, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Produits cuisinés issus de volailles et de palmipèdes ; foies gras, rillettes, gésiers, graisses, plats préparés avec légumes, confits, magrets, pâtés, terrines, oeufs. Crêpes, gâteaux, tartes, teurgoules, pains, pâtisseries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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