Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.TRAME
e.TRAME WARE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99817829
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque e.TRAME

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e.TRAME WARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « e.TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e.TRAME WARE domicilié(e) 17 Square Edouard VII, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 135 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque e.TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.TRAME est expirée depuis le 15 octobre 2009.

e.TRAME WARE a également déposé les autres marques suivantes : e.TRAME WARE


e.TRAME WARE (Société à Responsabilité Limitée) - 17 Square Edouard VII, 75009 PARIS - France - SIREN 424135135


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment supports magnétiques, électriques, électroniques ou optiques ; terminaux de télécommunication ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques de communication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Gestion, analyse, traitement d'informations dématérialisées et sécurisées relatives au domaine du commerce, des affaires et de la finance ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils, consultations, informations, expertises en matière d'organisation et de direction des affaires ; étude et recherche de marchés ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; recueil (compilation ...) et systématisation de données dans un fichier central, notamment sur une base de données informatiques ; tenue de livres et suivi de facturation ; correspondance administrative et commerciale ; établissement et vérification de relevés de comptes, de déclarations et de documents fiscaux, comptables et sociaux ; analyses comptables notamment analyses des coûts de production et commerciaux ; informations et études statistiques. Affaires financières et monétaires ; analyse d'informations dématérialisées et sécurisées dans le domaine financier ; conseils, consultations, informations et expertises dans le domaine financier ; affacturage, gestion de trésorerie (pour des tiers), recouvrement de créances ; transfert électronique de fonds. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations par voie télématique (y compris par code d'accès) ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de courrier ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Programmation par ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels, conseils, informations et expertises dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; conseils, informations et expertises dans le domaine juridique ; étude de projets techniques ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et/ou à un ordinateur pour la manipulation de données ; mise à jour et maintenance de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.