Déposée le 1 octobre 1999 par E*TRADE Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IT'S TIME FOR E*TRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est E*TRADE Group, Inc., domicilié(e) 4500 Bohannon Drive, US-Menlo Park, California 94025, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque IT'S TIME FOR E*TRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E*TRADE Group, Inc. - 4500 Bohannon Drive, US-Menlo Park, California 94025, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Logiciels, à savoir : logiciels destinés à la gestion et l'administration de l'actionnariat des salariés, au contrôle et à l'établissement de rapports écrits concernant les transactions d'actions et transactions et renseignements relatifs à d'autres titres et valeurs mobilières ; logiciels destinés à mettre en place et exercer les droits préférentiels de souscriptions des employés ainsi que mener à bien les transactions relatives à l'achat d'actions ; logiciels destinés à l'administration et la mise en oeuvre des projets d'achats d'action des salariés ; logiciels destinés à l'accès à des informations relatives au droit préférentiel de souscription et aux actions à travers un réseau de télécommunication ; logiciels destinés à l'accès à une base de données contenant des informations relatives au droit préférentiel de souscription et à la conservation de ces informations ; logiciels destinés à l'évaluation des droits préférentiels de souscription ; manuels d'utilisation de ces logiciels ; tous ces logiciels étant vendus ensemble. Produits de l'imprimerie ; circulaires ; bulletins d'informations ; revues (périodiques) ; livres ; rapports ; brochures ; feuilles (papeterie) contenant des données relatives à des services financiers. Services relatifs à l'administration de l'actionnariat des salariés, à savoir : informations en matière d'actionnariat des salariés, informations en matière de récompenses individuelles des salariés, informations en matière de transactions électroniques d'actions, ces informations étant fournies à travers un réseau téléphonique et à travers un réseau de télécommunications ; services financiers, à savoir courtage en bourse, services de cartes de crédit, prêts (finances), prêts sur nantissement, courtage en prêts hypothécaires, paiement par acomptes, transfert électronique de fonds, courtage en assurance ; informations financières et informations en matière d'investissements et de placements financiers fournies à travers un réseau de télécommunications. Services de transmission d'information par panneau d'affichage électronique en ligne et espaces de conversation en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs relatifs à des informations financières ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau de télécommunications ; services de télécommunications, à savoir : fourniture d'accès à des informations financières, des informations d'affaires, des événements, des ouvrages de référence en ligne. Education et divertissement, à savoir : conception (élaboration) de programmes d'informations d'affaires et financières destinés à être utilisés sur ordinateurs, Internet et câbles de télévision. Transmission, sur un réseau de télécommunications, de circulaires relatives à la finance ; recherches de données sur un réseau de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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