Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E- CAS
E-THEQUE S.A.S

Numéro de dépôt :
3145146
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
01/02/2012
E- CAS de E-THEQUE

Présentation de la marque E- CAS

Déposée le 1 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-THEQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « E- CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-THEQUE domicilié(e) 167 RUE JEAN JAURES,59264 ONNAING - 59264 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 262 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-THEQUE THIERRY DUCROCQ domicilié(e) 167 RUE JEAN JAURES,59264 ONNAING - 59264 - France.

La marque E- CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E- CAS est expirée depuis le 1 février 2012.

E-THEQUE a également déposé les autres marques suivantes : LA BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE


E-THEQUE S.A.S - 167 RUE JEAN JAURES,59264 ONNAING - 59264 - France - SIREN 440262780


E-THEQUE THIERRY DUCROCQ - 167 RUE JEAN JAURES,59264 ONNAING - 59264 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Education. Formation. Activités sportives et culturelles Télécommunication. Publicité Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.