Déposée le 25 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mon Chef MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1 domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 155 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque Mon Chef MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-TF1, Société par actions simplifiée - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 428155691
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Inscription le 28 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657005 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28
Inscription le 12 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°775603 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-12
Produits pharmaceutiques et hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; préparations de vitamines. Compléments nutritionnels à usage médical. Compléments alimentaires à usage diététique comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément alimentaire à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; coupe-faim à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés composés principalement de pâtes ou riz.
Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication ; services de revue de presse. Location d'espaces publicitaires. Courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Services de vente au détail des produits suivants : produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, compléments alimentaires à usage diététique comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage alimentaire et médical, aliments diététiques à usage médical, complément alimentaire à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, coupe-faim à usage médical, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats cuisinés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés composés principalement de pâtes ou riz.
Services de télécommunications. Fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication proposant des informations et des conseils dans le domaine médical, nutritionnel, des régimes, de la perte de poids, de la beauté, du bien-être, du mode de vie liées au contrôle et à la réduction du poids ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication proposant des programmes d'amaigrissement proposant des conseils et des régimes. Services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de messages (télécommunications) ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Consultations professionnelles en matière de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur ;
Transport de colis, produits et marchandises ; distribution et livraison de colis, produits et marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits et marchandises. Distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires.
Hébergement de sites (Internet) proposant des informations et des conseils dans le domaine médical, nutritionnel, des régimes, de la perte de poids, de la beauté, du bien-être, du mode de vie liées au contrôle et à la réduction du poids ; hébergement de sites (Internet) proposant des programmes d'amaigrissement proposant des conseils et des régimes ; hébergement d'un site Web interactif permettant aux utilisateurs de saisir, accéder à, suivre, surveiller et produire des informations et des rapports dans le domaine médical et de la santé ; hébergement d'un site Web proposant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le réseautage social et de transférer et partager ces informations sur plusieurs sites Web. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; recherche et développement de nouveaux produits ; recherches et développement scientifiques et techniques concernant les ingrédients, arômes, aliments, boissons et arômes pour boissons ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière de conception et développement d'ordinateurs, de création et entretien de sites Internet ; travaux du génie (pas pour la construction), à savoir génie logiciel, génie informatique, génie des télécommunications ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et à toute transmission d'information, conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine) ; services de téléchargement de données numérisées ; informations en matières d'informatique appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie à usage interactif ou non. Mise à disposition temporaire d'applications Web ; services de programmation informatique en matière d'applications multimédias et interactives.
Services de restauration (repas, alimentation), services de traiteurs.
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