Marque expirée - Marque en non vigueur

MA MAISON POUR L'AVENIR
E-TF1 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3582957
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2018
MA MAISON POUR L\'AVENIR de E-TF1

Présentation de la marque MA MAISON POUR L'AVENIR

Déposée le 18 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MAISON POUR L'AVENIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-TF1 domicilié(e) 305 Avenue Le Jour se Lève,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 155 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA MAISON POUR L'AVENIR est expirée depuis le 18 juin 2018.

E-TF1 a également déposé les autres marques suivantes : mobilipop , wapette , STARBLOGS , INSTANT REPLAY , EXCESSIF , WAWAH LE CHIEN PANDA , WAWAH LE CHIEN PANDA , TF1 PLAYER , TF1 , PTIFOU


E-TF1 Société par actions simplifiée - 305 Avenue Le Jour se Lève,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 428155691


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique), agendas électroniques.

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, affichettes, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylos, blocs notes, sous mains, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons, porte-chéquiers.

Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateurs. Conseils en mercatique. Publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage. Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages, opération de promotions des ventes pour le compte de tiers. Conseil et réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers. Services d'études mercatique. Services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; abonnement à des publications (pour des tiers) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et de services (à savoir appareils pour l'enregistrement, la transmission, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo-disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, ordinateurs, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, services de télécommunications, services de messagerie sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmission de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems, services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, services de production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, services de location d'appareils et d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques), permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnements à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; constitution de banques de données et de bases de données juridiques. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection commerciale par téléphone, création d'évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services de réservation de spectacles. Agences d'informations, (commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les domaines de l'environnement ; publicité en matière de protection de l'environnement. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans les domaines de l'environnement ; organisation d'exposition dans le domaine de l'environnement. Création d'événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés en matière de protection de l'environnement. Information en matière de protection de l'environnement.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts, d'émissions télévisées de divertissement, de reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'accès à des banques de données multimédia ; services rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir diffusion de programmes d'émissions télévisées. Services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions d'informations) dans le domaine de l'environnement. Communications télévisées et radiophoniques notamment en matière de protection de l'environnement.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Productions et co-productions de programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM. Formation, enseignement et éducation dans le domaine de l'environnement ; formation, enseignement et éducation en matière de protection de l'environnement. Services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine de l'environnement.

Enregistrements (filmages) sur bande vidéo. Locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions (conceptions, élaborations) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de compilations, d'analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques et de téléinformatique, à savoir ordinateurs, logiciels informatiques, scanneurs, graveurs, imprimantes, périphériques d'imprimantes ; élaboration (conceptions) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'oeuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique. Consultation en matière d'environnement ; consultation sur la protection de l'environnement.