Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E.TEE
SARL E. TEE FASHION'S

Numéro de dépôt :
92415712
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque E.TEE

Déposée le 21 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. TEE FASHION'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.TEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. TEE FASHION'S domicilié(e) 14ter, Rue de Mouzaïa , 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. F. O. S. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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E. TEE FASHION'S a également déposé les autres marques suivantes : KIKOMO , DOUBLE VUE , KEEP GREEN


SARL E. TEE FASHION'S - 14ter, Rue de Mouzaïa , 75019 PARIS - France - SIREN 340664432


E. F. O. S. - France


Inscription le 8 septembre 1999 - Rejet total n°284233 - Publication au BOPI 1999-09-08

Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285193 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

-Cuir et imitation du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; Malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.