Déposée le 3 décembre 2003 par E-TAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « E-T@G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est E-TAG domicilié(e) 7 bis rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compta expert domicilié(e) 162 avenue des Français-Libres, BP 1015,53000 LAVAL - 53000 - France.
La marque E-T@G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-TAG - 7 bis rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France
Compta expert - 162 avenue des Français-Libres, BP 1015,53000 LAVAL - 53000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, de suavetage, et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation ou l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs et extincteurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes gants ou masques de plongée, vêtements de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optiques) articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion des fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaire, relations publiques. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture, décoration intérieure. élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, contrôle technique des véhicules automobiles, services des dessinateurs d'art graphiques, stylisme (esthétique industrielle), recherches judiciaires, conseils en propriété intellectuelle, authentification d'œuvres d'art, recherches scientifiques à but médical.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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