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Marques déposées par l'association loi 1901 E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION
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E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES.
Marque expirée - Marque en non vigueur

E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES.
E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3459068
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016
E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D\'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L\'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D\'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D\'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES. de E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D\'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION

Présentation de la marque E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES.

Déposée le 24 octobre 2006 par l'association loi 1901 E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES. »

Le déposant est l'association loi 1901 E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION domicilié(e) 7 PLACE DU MARCHE AUX CHOUX,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 010 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETTICA domicilié(e) 7 PLACE DU MARCHE AUX CHOUX,67600 SELESTAT - 67600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) EST ENGAGEE DANS L'ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES CONNAISSANT DES PROBLEMES D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE : BENEFICIAIRE DU RMI, TRAVAILLEURS HANDICAPES, DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE OU AUTRES SITUATIONS ASSIMILABLES A CES CRITERES. est expirée depuis le 24 octobre 2016.


E.T.T.I.C.A. (ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE D'INSERTION DU CENTRE ALSACE) (ASSOCIATION) Association Loi 1901 - 7 PLACE DU MARCHE AUX CHOUX,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 430010868


ETTICA - 7 PLACE DU MARCHE AUX CHOUX,67600 SELESTAT - 67600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Gestion des affaires commerciales.