Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ECHAPEE BLEUE
Numéro de dépôt :
1606684
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
19/07/2000
Présentation de la marque L'ECHAPEE BLEUE
Déposée le 19 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ECHAPEE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ECHAPEE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606684.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHAPEE BLEUE est expirée depuis le 19 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01