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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000
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QD Quel Dimanche
Marque expirée - Marque en non vigueur

QD Quel Dimanche
E.T.P. 3000 Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3465269
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
QD Quel Dimanche de E.T.P. 3000

Présentation de la marque QD Quel Dimanche

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QD Quel Dimanche »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel PEROIS domicilié(e) 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QD Quel Dimanche est expirée depuis le 24 novembre 2016.

E.T.P. 3000 a également déposé les autres marques suivantes : KOKORICO , Quelle JOURNEE! , Les Faits , Papilles et Saveurs , L'œil du Jour , KOKORIKO , MADAME , I-SPY , MT + , Quel Jour!


E.T.P. 3000 Société à Responsabilité Limitée - 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France - SIREN 477646848


Emmanuel PEROIS - 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485128 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Emissions radiophoniques, émissions télévisées. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication, messagerie électronique, voie télématique.

Edition, publication de livres, revues, magazines ; éducation ; formation. Enseignement, enseignement par correspondance. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisation de congrès, de séminaires, organisations de concours (éducations ou divertissement), divertissement télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles, divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Services d'éducation rendus en matière financière sur les réseaux informatiques. Divertissement ; activités sportives et culturelles.