Déposée le 3 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Papilles et Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6 rue de la Majou - 66730 - PEZILLA-DE-CONFLENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque Papilles et Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.T.P. 3000, société à responsabilité limitée - 6 rue de la Majou - 66730 - PEZILLA-DE-CONFLENT - France - SIREN 477646848
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566903 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 7 avril 2015 - Changement d'adresse n°646147 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07
Inscription le 26 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787565 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels de divertissement, logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; bases de données vocales ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés ou non) ; Dévédérom (préenregistrés ou non) ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; cartes magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs, écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo. Applications informatique téléchargeable ou non, utilisable sur un ordinateur, un logiciel ou un téléphone.
Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton, représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale, fiches imprimées.
Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, sondage d'opinions, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstrations de produits, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documents publicitaires, reproduction de documents, diffusion d'échantillons (distribution), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espace publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, ; publicité radiophonique, publicité télévisée, services de revues de presse, promotion des ventes (pour des tiers).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de dépêches, transmission de télécopies, transmission télégraphiques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmission d'informations, de messages, d'images assistés par ordinateur, par téléphone, de revues, de livres notamment par réseaux de communication y compris par téléphone, messagerie électronique. Fourniture d'accès à des bases de données informatique en ligne contenant des informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement, de culture, d'art de vie, de vie quotidienne, d'écologie, de jardinage, ou de cuisine ; fourniture d'accès à des contenus audio, vidéo, dans le domaine du divertissement, de la formation, de la culture, de l'éducation, d'art de vie, de vie quotidienne, d'écologie, de jardinage ou de cuisine, par le biais d'un réseau informatique mondial et de réseaux sans fils.
Edition, publication de livres, publications de revues, magazines à savoir publications de textes publicitaires et autres que publicitaires ; éducation ; formation. Enseignement, enseignement par correspondance. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou téléphonie mobile. Organisation et conduite de colloques, organisation de congrès, de séminaires, organisations de concours (éducations ou divertissement), organisation de conférences, divertissement télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes autres que textes publicitaires en ligne y compris sur un support de téléphonie mobile, activités sportives et culturelles. Services d'éducation, de formation et de divertissement.
Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restauration à services rapide et permanent, services de traiteur, confection de plats à emporter (services de traiteur) ; hébergement temporaire. Services de bars.
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