Déposée le 9 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADAME »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou - 66730 - PEZILLA DE CONFLENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Perois domicilié(e) 12, rue des Roses - 75018 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.T.P. 3000 société à responsabilité limitée - 6, rue de la Majou - 66730 - PEZILLA DE CONFLENT - France
Emmanuel Perois - 12, rue des Roses - 75018 - PARIS - France
Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467278 - Publication au BOPI 2007-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Inscription le 28 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498562 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28
Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cosmétiques pour sourcils, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les lèvres, produits cosmétiques pour la peau, préparations non à usage médical, pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, laits de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crèmes pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaires de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical.
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