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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000
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Les Faits du Jour
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Faits du Jour
E.T.P. 3000 Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3470641
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
Les Faits du Jour de E.T.P. 3000

Présentation de la marque Les Faits du Jour

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Faits du Jour »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel PEROIS domicilié(e) 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Faits du Jour est expirée depuis le 20 décembre 2016.

E.T.P. 3000 a également déposé les autres marques suivantes : KOKORICO , QD Quel Dimanche , Quelle JOURNEE! , Les Faits , Papilles et Saveurs , L'œil du Jour , KOKORIKO , MADAME , I-SPY , MT +


E.T.P. 3000 Société à Responsabilité Limitée - 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France - SIREN 477646848


Emmanuel PEROIS - 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 18 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485128 - Publication au BOPI 2008-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproduction sur papier ou toile ou carton représentation ou reproduction graphique, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, tableaux (peintures), lithographies, photographies, photogravures, cartes postale.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Emissions radiophoniques, émissions télévisées. Transmission d'informations, de messages ; d'images assistés par ordinateur, de revues, de livres notamment par réseaux de communication ; messagerie électronique, voie télématique.

Edition, publication de livres, revues, magazines ; éducation ; formation. Enseignement, enseignement par correspondance. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisation de congrès, de séminaires, organisations de concours (éducations ou divertissement), divertissement télévisé ou radiophonique ; organisation de spectacles, divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services d'éducation rendus en matière financière sur les réseaux informatiques. Divertissement ; activités sportives et culturelles.