Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'œil du Jour
E.T.P. 3000 Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3496112
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'œil du Jour
Déposée le 20 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'œil du Jour »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel PEROIS domicilié(e) 12 rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.T.P. 3000 Société à Responsabilité limitée - 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France - SIREN 477646848
Emmanuel PEROIS - 12 rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France
Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462074 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, jeu de dessin électronique, logiciels de jeux sur ordinateur, jeux pour ordinateurs, logiciels de jeux vidéo, jeux vidéo, logiciels de jeux pour ordinateurs fournis en ligne à partir de bases de données ou accessibles par un réseau d'ordinateur mondial, publications sous forme électronique accessibles en ligne à partir de bases de données ou au travers d'un réseau d'ordinateur mondial, disquettes et bandes informatiques, disques compact à mémoire morte, cassettes vidéo et vidéo disques digitaux, tous préenregistrés avec des logiciels de jeux, logiciels de jeux vidéo ou autres publications électroniques y relatives, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie.
Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, sondage d'opinions, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central. Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstrations de produits, direction professionnelle des affaires artistiques, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documents publicitaires, reproduction de documents, diffusion d'échantillons (distribution), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espace publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, publication de textes publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, services de revues de presse, promotion des ventes (pour des tiers).
Elaboration (conception) de logiciels.
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