Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN PAUL GAULTIER MA DAME
E.T.P. 3000 société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3515698
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
JEAN PAUL GAULTIER MA DAME de E.T.P. 3000

Présentation de la marque JEAN PAUL GAULTIER MA DAME

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN PAUL GAULTIER MA DAME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.P. 3000 domicilié(e) 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 646 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Perois domicilié(e) 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PAUL GAULTIER MA DAME est expirée depuis le 24 juillet 2017.

E.T.P. 3000 a également déposé les autres marques suivantes : KOKORICO , QD Quel Dimanche , Quelle JOURNEE! , Les Faits , Papilles et Saveurs , L'œil du Jour , KOKORIKO , MADAME , I-SPY , MT +


E.T.P. 3000 société à responsabilité limitée - 6, rue de la Majou,66730 PEZILLA DE CONFLENT - 66730 - France - SIREN 477646848


Emmanuel Perois - 12, rue des Roses,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467278 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 28 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498562 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cosmétiques pour sourcils, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les lèvres, produits cosmétiques pour la peau, préparations non à usage médical pour le soin de la peau ; lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage médical.

Produits en cuir et imitations du cuir à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuille, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables, serviettes, sacs d'écoliers, sacs à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en cuir ou en carton cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie. Produits de maroquinerie.

Vêtements de dessus et de dessous, vêtements, chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, vêtements de gymnastique et de sport.