Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-T-I SYSTEME TRANSPORT INTERMODAL
E.T.I. SARL

Numéro de dépôt :
95590701
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque S-T-I SYSTEME TRANSPORT INTERMODAL

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-T-I SYSTEME TRANSPORT INTERMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.T.I domicilié(e) Le Tourneris BONREPOS AUSSONNELLE, 31470 SAINT LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque S-T-I SYSTEME TRANSPORT INTERMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-T-I SYSTEME TRANSPORT INTERMODAL est expirée depuis le 29 septembre 2005.

E.T.I a également déposé les autres marques suivantes : VISU


E.T.I. SARL - Le Tourneris BONREPOS AUSSONNELLE, 31470 SAINT LYS - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Conteneurs métalliques.Appareils de transbordement.Transport ; emballage et entreposage de marchandises.Exploitation de transbordeurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.