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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE
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SPIRAJOULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRAJOULE
E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98720191
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque SPIRAJOULE

Déposée le 26 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPIRAJOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) Carrefour Jean Monnet, Chemin Départemental 200 - 60201 - COMPIEGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SPIRAJOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRAJOULE arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BEST EQUIPEMENTS , STERIGRAN , PLUG & PRODUCT , BIOGREEN , COGEGRID , LTVF


E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS, société par actions simplifiée - Carrefour Jean Monnet, Chemin Départemental 200 - 60201 - COMPIEGNE Cedex - France - SIREN 351345004


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356166 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666744 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14

Mélangeurs industriels (machines) ; convoyeurs industriels (machines). Installations industrielles de chauffage, de séchage et de torréfaction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.