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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE
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BIOGREEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOGREEN
E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3649304
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
BIOGREEN de E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE

Présentation de la marque BIOGREEN

Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) Chemin Départemental 200, Carrefour Jean Monnet - 60201 - COMPIEGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque BIOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGREEN arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BEST EQUIPEMENTS , STERIGRAN , PLUG & PRODUCT , COGEGRID , LTVF , SPIRAJOULE


E.T.I.A. – EVALUATION TECHNOLOGIQUE, INGENIERIE ET APPLICATIONS, Société par actions simplifiée - Chemin Départemental 200, Carrefour Jean Monnet - 60201 - COMPIEGNE CEDEX - France - SIREN 351345004


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708835 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711698 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; carburants ; combustibles ; biocombustibles ; biocarburants ;

Machines de traitement de la biomasse en vue de l'obtention de combustibles ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de carburants, de combustibles, de biocombustibles, de biocarburants ; services rendus dans le cadre de la vente en gros d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de carburants, de combustibles, de biocombustibles, de biocarburants.