Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VET SOIN
E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE SAS, sas

Numéro de dépôt :
3816766
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
VET SOIN de E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE

Présentation de la marque VET SOIN

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VET SOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE domicilié(e) 26 rue Jacques Dulud BAT E - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 939 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE SAS domicilié(e) 26 rue Jacques Dulud BAT E - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque VET SOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET SOIN est expirée depuis le 22 mars 2021.


E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE SAS, sas - 26 rue Jacques Dulud BAT E - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 489939876


E.T. BROWNE DRUG COMPANY FRANCE SAS - 26 rue Jacques Dulud BAT E - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557856 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.