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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.T.A
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ZODIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAC
E.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1168351
Date de dépôt :
23/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 23 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.T.A domicilié(e) 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LAINE. - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 23 avril 1991.

E.T.A a également déposé les autres marques suivantes : MINUTE , PELICAN , ETA , HOPLIGAINE , PLAFORAIL , CLEF , MILAN , JOKER , MEDICIS , GRAND DUC


E.T.A. (Société Anonyme) - 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


Daniel LAINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18170 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires tels que, notamment, réflecteurs et diffuseurs de lumière;projecteurs, luminaires, (notamment luminaires fluorescents étanches), lampadaires;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, fluorescence et autres phénomènes physiques;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de réfrigération, notamment pour conditionnement d'air.