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Marques déposées par E.T.A
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PETIT DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT DUC
E.T.A.

Numéro de dépôt :
1126980
Date de dépôt :
12/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETIT DUC

Déposée le 12 mars 1980 par E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETIT DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.T.A. domicilié(e) (Société Anonyme) 29 rue de Lisbonne 75008 Paris. - France.

La marque PETIT DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETIT DUC est expirée depuis le 12 mars 1990.

E.T.A a également déposé les autres marques suivantes : MINUTE , PELICAN , ETA , HOPLIGAINE , PLAFORAIL , CLEF , MILAN , JOKER , MEDICIS , GRAND DUC


E.T.A. - (Société Anonyme) 29 rue de Lisbonne 75008 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18170 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires tels que, notamment réflecteurs, diffuseurs de lumière et abat-jour;lampes, luminaires, appliques, lustres, plafonniers et projecteurs d'éclairage ainsi que leurs parties constituantes et notamment leurs supports;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques.