Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TMS
E-SYSTEMS

Numéro de dépôt :
96607748
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TMS

Déposée le 26 janvier 1996 par E-SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMS »

Le déposant est E-SYSTEMS, domicilié(e) 6250 LBJ Freeway, DALLAS, Etat du Texas 75240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

E-SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ES E -SYSTEMS , ESYVIEW , LANGUAGE DYNAMICS , SUPER CGS , VADAC , ESL 2000 , ECI , EMED , SBVME , ER90


E-SYSTEMS - 6250 LBJ Freeway, DALLAS, Etat du Texas 75240 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 30 mai 1996 - Retrait total n°201534 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-05-30

Dispositifs de situation de véhicule automatique; dispositifs embarqués à bord d'un véhicule pour l'annonce des arrêts; dispositifs de comptage de passagers automatiques; et signes de messages variables utilisés pour l'information des clients en temps réel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.