Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-SY COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « E-CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-SY COM domicilié(e) Technopole Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 098 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-SY COM, M. CHARDY Thierry domicilié(e) Technopole Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU Cedex 9 - France.
La marque E-CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122847.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-SY COM, M. CHARDY Thierry - Technopole Hélioparc, 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU Cedex 9 - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682391 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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