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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-SCOOTUP
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CityScoot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CityScoot
E-SCOOTUP, SAS

Numéro de dépôt :
4105101
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2024
CityScoot de E-SCOOTUP

Présentation de la marque CityScoot

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-SCOOTUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CityScoot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-SCOOTUP domicilié(e) 37 Rue des Acacias - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 862 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque CityScoot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CityScoot est expirée depuis le 12 juillet 2024.


E-SCOOTUP, SAS - 37 Rue des Acacias - 75017 - Paris - France - SIREN 800862021


PLASSERAUD IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692293 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Inscription le 28 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767240 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Inscription le 7 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804495 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules ;

Formation ; divertissement ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.