Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLE POSITION
E. SAUVEBOIS s.a

Numéro de dépôt :
3118168
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2011
POLE POSITION de E. SAUVEBOIS

Présentation de la marque POLE POSITION

Déposée le 27 août 2001 par la Société Anonyme (SA) E. SAUVEBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLE POSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. SAUVEBOIS domicilié(e) 68320 WICKERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 221 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. SAUVEBOIS - France.

La marque POLE POSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE POSITION est expirée depuis le 27 août 2011.


E. SAUVEBOIS s.a - 68320 WICKERSCHWIHR - France - SIREN 917221285


E. SAUVEBOIS - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457045 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Combustibles (y compris les essences et carburants pour moteurs).